Ramassage de bois
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Callista



Modérateur
Inscrit le : 25/07/2023
Messages : 34
Posté le : 17/10/2023 13:00:53
 
 
Bonjour

Le sujet revient régulièrement, voici un article de Ouest France (un bon journal pour ceux qui ne connaissent pas) qui parle du ramassage de bois et de sa légalité. 

Grand Père



Modérateur
Inscrit le : 18/12/2018
Messages : 8127
Posté le : 17/10/2023 13:38:48
 
 
Merci pour le lien.
Bien que l'article soit on ne peut plus exact en terme de législation il omet la réglementation locale (amendant parfois le code rural), voire le droit d'usage*, droit très "rural" qui, s'il n'a pas de valeur légale, est toujours en vigueur un peu partout... à la campagne.  Il y a aussi le statut particulier des "communaux" et des "sectionnaux" qui diffère d'un village à un autre. 
Dans tous les cas, il ne s'agit que de bois de chauffage. Ramasser un bout de bois (ou un cailloux) pour amuser son chien ou pour aménager son aquarium ne prête heureusement pas à une poursuite en règle. La marée-chaussée à bien d'autres chats à fouetter.  

*Ce sont des accords tacites qu'on ne peut remettre en cause du vivant des contractants et des "lois" ancestrales qui donnent des droits et/ou des devoirs particuliers au lieu. On y trouve pêle-mêle des droits de gagnage, de puisage, de pâturage ou de récolte (y compris de bois), des droits de passage, mais aussi des devoirs d'entretien, des droits de cession prioritaire... 

Opabinia



Modérateur
Inscrit le : 10/08/2022
Messages : 1177
Posté le : 17/10/2023 18:21:29
 
 
En effet, il faut rester raisonnable à mon avis. Dans une forêt privée, il faut déjà demander la permission d'entrer, et si c'est juste pour ramasser une branche, le proprio de devrait pas y voir d'inconvénient, tant qu'on lui en parle gentiment et qu'on précise pour quoi faire (quitte à lui envoyer une joli photo). 
Un peu comme la glane : un ou deux kilos après récolte, oui, une tonne avant, ça craint ! 

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